Académie

des Sciences Morales
des Lettres et des Arts de

Versailles

et d'Île-de-France

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HUBER Régis

Régis HUBER

Vice-président

Membre associé(e) en 2000
Membre titulaire depuis 2018

au siège n° 6

Président (2021-2022)
Vice-Président (2019-2020)


Fonctions

Notaire honoraire depuis 2018

Administrateur de la Caisse de prévoyance de retraite des notaires depuis 2012.

Président du Rotary club de Versailles Parc 2018 2019


biographie

Docteur en droit, titulaire d’un master de fiscalité approfondie de Paris-Dauphine ;
Ancien notaire associé à Versailles ; spécialisation en droit fiscal.
Deux fois président de la Chambre interdépartementale des notaires de Versailles (Val-d’Oise et Yvelines), en 1990 et en 2000 ;
Vice président du Cridon de Paris  (centre de recherche, d’information et de documentation notariale ) pendant seize ans.

Enseignant à l'université de Paris V  Malakoff en DES de droit notarial de 1985 à 1991

Enseignant à l'université de Paris Dauphine en Master de fiscalité approfondie de 2008 à 2014

Président du Syndicat National des Notaires de 2015 à 2017

 

 


œuvres

These de doctorat d'état ( mention TB) sur la transparence fiscale dans les sociétés immobilières en 1979, avec les Professeur Saint Alary, Gore et Pedamon.

Participation au colloque organisé par le DESS de droit notarial de Paris V sur le thème : «Le fiscal tient le civil en l'état» ,avec deux interventions intitulées : « La fiscalité évolue, le choix civil demeure » et : « Le gouvernement d'entreprise régi par le droit fiscal », reproduites dans la revue Droit et patrimoine d'octobre 2001.

Article paru dans la revue du Conseil régional des notaires de décembre 2006 exhortant les notaires à augmenter leur nombre .

Participation en 2011 au colloque organisé par l'Association Rencontre Notariat et Université ,sous la direction du professeur Grimaldi, sur l'acte notarié, ayant donné lieu à un article  intitulé : «La standardisation par la formule », Paru à la semaine juridique édition notariale et immobilière,  numéro quatre du 27 janvier 2012 Page 1059. 

Article intitulé : « Les notaires et le territoire» paru dans la revue du conseil régional  des notaires d'Eure-et-Loir, des Hauts-de-Seine, des Yvelines et du Val-d'Oise:  bulletin numéro 61 de décembre 2011 

Président du 54e congrès du syndicat national des notaires et, à ce titre, coauteur du rapport, sur 208 pages ,intitulé : « Pourquoi un syndicat d'employeurs ? »

Article paru dans la revue bimestrielle "Ventôse" du syndicat national des notaires, numéro 1 de 2020 intitulé : « Les bénéfices doivent ils revenir au capital ou au travail ? »

 


Travaux Académiques

Samedis Académiques

  • La réforme des notaires : un fiasco ? Ambitions et résultats - 11/11/2017
  • Le droit notarial face aux révolutions du droit familial - 01/02/2003
  • Le notariat face à la mondialisation - 24/03/2001